Espace documentaire
Documentation Appui Santé 37
Flyer de présentation
Présentation des missions d’appui à la coordination et des outils d’Appui Santé 37
Projet territorial
(version avril 2019)
Présentation de la construction d’Appui Santé 37 (ex-PTA37), de ses missions d’appui et de structuration des Parcours de santé
Formulaire de demande d’appui
Réservé aux professionnels
Formulaire de demande d’appui à la coordination à l’usage des professionnels. Les usagers doivent se référer à un de leurs professionnels.
Documentation nationale
Décret n° 2021-295 – DAC
Décret no 2021-295 du 18 mars 2021 relatif aux dispositifs d’appui à la coordination des parcours de santé complexes et aux dispositifs spécifiques régionaux
Cadre national d’orientation
Document élaboré par le Ministère des solidarités et de la santé, de la CNSA et de la CNAM, en concertation avec les acteurs de la coordination
Boîte à outil DAC
Piloté par la CNSA et la DGOS et avec les dispositifs de coordination, ce document propose des outils pour la mise en place des missions du DAC
Documents ressources
Handicap-Autonomie
- Formulaire unique pour la demande d’aide à l’autonomie pour les personnes âgées à domicile